1 mars 1905 • 1905 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1905
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (41)
- 1. – Crédit d'urgence pour frais d'études de divers projets. • 1905
- 2. – Hospices civils : admission en non-valeur des frais de séjour à l'hôpital. • 1905
- 3. – Bureau de bienfaisance : legs de Mme veuve Cardin. • 1905
- 4. – Demande de secours présentée par Mlle Beaucourt. • 1905
- 5. – Renouvellement du traité concernant l'entretien de convalescents à l'asile de Rosières-aux-Salines. • 1905
- 6. – Centimes additionnels en 1906. • 1905
- 7. – Report de crédits. • 1905
- 8. – Crédits supplémentaires. • 1905
- 9. – Concessions d'eau de Moselle : cotes irrécouvrables. • 1905
- 10. – Droits de voirie : cotes irrécouvrables. • 1905
- 11. – Taxe sur les chiens : cotes irrécouvrables. • 1905
- 12. – Redevances pour curages de canaux particuliers : cotes irrécouvrables. • 1905
- 13. – Frais de réfection de chaussées au-dessus des fouilles exécutées par les particuliers : cotes irrécouvrables. • 1905
- 14. – Redevances pour désinfections : cotes irrécouvrables. • 1905
- 15. – Redevances pour animaux non présentés au concours national agricole de 1904 : cotes irrécouvrables. • 1905
- 16. – Emploi d'un versement fait par les compagnies d'assurances : crédit d'urgence. • 1905
- 17. – Droit des pauvres, répartition entre les hospices et le bureau de bienfaisance : crédit d'urgence. • 1905
- 18. – Mise en état de trois rues nouvelles, emploi des subventions des propriétaires intéressés : crédit d'urgence. • 1905
- 19. – Construction du bureau d'octroi de la route de Toul : crédit supplémentaire. • 1905
- 20. – Liquidation de la pension de retraite de M. Remy, receveur de l'octroi. • 1905