1 mars 1905 • 1905 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1905
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (41)
- 21. – Liquidation de la pension de retraite de M. Grauss, receveur de l'octroi. • 1905
- 22. – Liquidation de la pension de retraite de M. Charpentier, concierge du marché aux bestiaux. • 1905
- 23. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Vincent, veuve d'un garçon de bureau à la mairie. • 1905
- 24. – Dépenses imprévues. • 1905
- 25. – Établissement d'un circuit téléphonique entre Saint-Dié et Nancy : transformation de la subvention remboursable en subvention non remboursable. • 1905
- 26. – Traités de gré à gré. • 1905
- 27. – Eau de Moselle : taxe applicable à M. Maxant, carrier. • 1905
- 28. – Subvention pour l'installation d'un nouveau calorifère à l'institut anatomique : crédit d'urgence. • 1905
- 29. – Alignements partiels, rue Virginie Mauvais : M. Faber, pétitionnaire. • 1905
- 30. – Acquisition d'une parcelle de terrain dans le tracé du boulevard d'Alsace-Lorraine. • 1905
- 31. – Répartition de frais d'abornement entre la commune de Villers et la Ville de Nancy. • 1905
- 32. – Alignements partiels, rue d'Auxonne : M. Bischoff, pétitionnaire. • 1905
- 33. – Rectification des alignements généraux de la rue de la Craffe. • 1905
- 34. – Projet de reconstruction des bains Saint-Charles : demande de M. Ignace, concessionnaire de l'établissement. • 1905
- 35. – Vœu présenté à la compagnie des chemins de fer de l'Est par le syndicat d'initiative des Vosges et de Nancy. • 1905
- 36. – Entretien de la chaussée du pont Saint-Jean : convention avec la compagnie des chemins de fer de l'Est. • 1905
- 37. – Voirie urbaine, classification des voies publiques : additions et modifications. • 1905
- 38. – Alignements partiels, rue du Bord-de-l'Eau : observations ministérielles. • 1905
- 39. – Acquisition d'un immeuble sur la congrégation des sœurs de la doctrine chrétienne : observations ministérielles. • 1905
- 40. – Acquisition du moulin de Flavigny. • 1905