23 janvier 1906 • 1906 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1906
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (36)
- Concession d'un emplacement pour la translation de l'école supérieure de Pharmacie dans le terrain des sœurs, rue Blandan. • 1906
- Demande d'acquisition par M. Croctaine d'un terrain situé sur le territoire de Vandoeuvre. • 1906
- Demande d'augmentation de la concession d'eau de Moselle de la commune de Maxéville. • 1906
- Projet de translation du gymnase municipal. • 1906
- Commission du concours national agricole. • 1906
- Adjudication pour la vente d'arbres abattus au parc Sainte-Marie. • 1906
- 1. – Vente de terrain de l'ancien hospice Saint-Julien : M. Lefèvre, dit Armand Bel, pétitionnaire, avis après enquête. • 1906
- 2. – Avant-projet de doublement de l'aqueduc d'amenée des eaux de Moselle. • 1906
- 3. – Demande de déclaration d'utilité publique : avis après enquête. • 1906
- 4. – Création d'eau de Moselle relevé : imputation sur fonds d'emprunt de la dépense afférente aux canalisations. • 1906
- 5. – Avant-projet de construction d'un nouveau groupe scolaire avec rectification des alignements des rues Braconnot et de la Gendarmerie. • 1906
- 6. – Avant-projet de construction d'un groupe scolaire avec ouverture de voies nouvelles dans le quartier de la rue de Laxou : enquête d'utilité publique, avis après enquête. • 1906
- 7. – Agrandissement du cimetière du Sud : demande de déclaration d'utilité publique, avis après enquête. • 1906
- 8. – Hospices civils : subvention pour l'aménagement d'un hôpital de tuberculeux. • 1906
- 9. – Acquisition du parc Sainte-Marie et ouverture de rues aux abords de cette promenade, demande de déclaration d'utilité publique : avis après enquête. • 1906
- 10. – Prolongement de la rue Victor Hugo jusqu'à la rue de Boudonville, ouverture d'un tronçon de rue dans le prolongement de la rue Désilles, entre la rue Victor Hugo prolongé et la rue de Toul : demande de déclaration d'utilité publique. • 1906
- 11. – Ouverture d'un tronçon du boulevard d'Alsace-Lorraine, entre la rue de la République et l'avenue de la Garenne, demande de déclaration d'utilité publique : avis après enquête. • 1906
- 12. – Prolongement de la rue du Faubourg Stanislas, demande de déclaration d'utilité publique : avis après enquête. • 1906
- 13. – Demande de déclaration d'utilité publique du projet d'ouverture du boulevard Charles-V ; mise en état de la rue à ouvrir entre la rue de la Craffe et le boulevard Charles-V. • 1906
- 14. – Élargissement du chemin du Stand avec modification du raccordement de la rue des Chaligny, demande de déclaration publique : avis après enquête. • 1906