28 mai 1906 • 1906 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1906
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (33)
- 16. – Mont-de-Piété : budget primitif pour l'exercice 1907. • 1906
- 17. – Mont-de-Piété : répartition d'un excédent de bénéfices entre les Hospices civils et le bureau de Bienfaisance • 1906
- 18. – Legs de M. Lajeunesse au Consistoire israélite de Nancy. • 1906
- 19. – Legs de Melle Marchal à la fabrique de l'église Saint-Sébastien : avis définitif du conseil municipal. • 1906
- 20. – Legs de Mme Saulnier de Fabert aux hospices. • 1906
- 21. – Bureau de Bienfaisance : succession Lepoire. • 1906
- 22. – Maison des orphelines : marchés de gré à gré. • 1906
- 23. – Dénomination de rues : rue des Brices, rue Maréchal-Gérard, rue Général-Clinchant, rue du Vieil-Aître, rue du Manège. • 1906
- 24. – Promenades publiques : adjudication du droit de placer des chaises. • 1906
- 25. – Création d'un réseau d'eau de Moselle relevé : demande de déclaration d'utilité publique. • 1906
- 26. – Suppression des cours d'adultes de filles, pendant la saison été. • 1906
- 27. – Succession Schérer-Fabritzius : emploi des aréages • 1906
- 28. – Prolongement de la rue Victor-Hugo : projet d'acquisition d'immeuble. • 1906