29 mai 1906 • 1906 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1906
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (42)
- Commission de révision de liste électorale • 1906
- Commission de la révision de la liste des électeurs consulaires. • 1906
- Commission de révision de la liste des électeurs de la Chambre de Commerce. • 1906
- Répartition de crédits supplémentaires. • 1906
- Demande d'autorisation pour l'exhaussement d'une maison, place Mengin. • 1906
- 1. – Travaux d'amélioration au Lycée Jeanne-d'Arc, emploi d'une subvention de l'état : crédit d'urgence. • 1906
- 2. – Proposition de classement de l'église de Bonsecours comme monument historique. • 1906
- 3. – Souscription pour l'érection d'une statue à M. Boucher de Crévecoeur de Perthes : crédit d'urgence. • 1906
- 4. – Centimes additionnels en 1907. • 1906
- 5. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources : vote d'une imposition de dix centimes au principal des quatre contributions directes. • 1906
- 6. – Secours aux familles nécessiteuses de réservistes et territoriaux. • 1906
- 7. – Liquidation de la pension de retraite de M.Didillon, commis ambulant de l'Octroi. • 1906
- 8. – Adjudication de impressions nécessaires aux divers services municipaux. • 1906
- 9. – Paroisse Saint-Vincent et Saint-Fiacre : demande présentée par le second vicaire, pour le maintien d'une allocation municipale. • 1906
- 10. – Acquisition de l'immeuble Bazaille pour l'agrandissement du lycée des filles. • 1906
- 11. – Projet d'établissement d'une canalisation d'eau de Moselle à Malzéville. • 1906
- 12. – Eau de Moselle : réduction de redevance, M. Ebstein, pétitionnaire. • 1906
- 13. – École Lhomond : concession d'eau de Moselle. • 1906
- 14. – Fourniture de trapp : traité de gré à gré. • 1906
- 15. – Traités de gré à gré. • 1906