29 mai 1906 • 1906 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1906
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (42)
- 16. – Rectification des alignements généraux du chemin de la Côte à son débouché sur la rue de Toul. • 1906
- 17. – Modification des alignements généraux de la rue de Saulrupt : observations de la Commission des Bâtiments civils. • 1906
- 18. – Alignements partiels, rue Jacquinot : M. Maresquelle, pétitionaire. • 1906
- 19. – Alignements partiels, rue d'Auxonne : M. Simon, pétitionnaire. • 1906
- 20. – Alignement partiels, rue de l'Étang : M.Rogé, pétitionnaire. • 1906
- 21. – Alignements partiels, rue des Près : M. Malivot, pétitionnaire; • 1906
- 22. – Raccordement d'un égout suburbain à l'égout public de la rue de Villers. • 1906
- 23. – Tramways, extension du réseau : modifications à l'avenant de la convention du 15 septembre 1903. • 1906
- 24. – Modification du délai accordé pour le paiement des frais d'établissements de trottoirs. • 1906
- 25. – Vente d'une portion de l'ancien immeuble Mouchot, rue de Boudonville. • 1906
- 26. – Éclairage électrique de la rue des Dominicains. • 1906
- 27. – Parc Sainte-Marie, établissement d'une grille sur mur de clôture : M. Maire, pétitionnaire. • 1906
- 28. – École polytechnique : demandes de bourses. • 1906
- 29. – École d'arts et métiers de Châlons : demandes de bourses. • 1906
- 30. – École navale : demande de bourse. • 1906
- 31. – École centrale des arts et manufactures : demande de subvention. • 1906
- 32. – Institut des sourds et muets de l'Est, bourses communales : Didier (Émile). • 1906
- 33. – Institut des sourds et muets de l'Est, bourses communales : Vogel (Pierre). • 1906
- 34. – Soutiens de famille : Thierry (Albert), Hénard (Eugène-Léon), Hollard (Charles-Joseph). • 1906
- 35. – Soutiens de famille : Broune (René), Brunel (Louis-Gustave), Sigwart (Lucien), Colas (Étienne Amédée), Ackermann (Georges Auguste). • 1906