30 août 1906 • 1906 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1906
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (40)
- 19. – Acquisition sur Mme Veuve Georges d'un immeuble situé rue de la Citadelle. • 1906
- 20. – Alignements partiels, chemin de la Côte et de la Foucotte : acquisition sur la Communauté des Sœurs du Bon-Pasteur. • 1906
- 21. – Projet de construction de la rue de Bonsecours, avec prolongement de cet ouvrage jusqu'à la limite du territoire : demande de participation du service des Ponts et Chaussées. • 1906
- 22. – Révision du bordereau des prix pour les installations d'éclairage au gaz. • 1906
- 23. – Boulevard Charles-V : échange de parcelles de terrain entre la Ville et M.M. Beger-Levrault. • 1906
- 24. – Ouverture d'une baie au-dessus du magasin de pompes à incendie de la rue de Strasbourg : M. Oby, pétitionnaire. • 1906
- 25. – Affaire de la rue Lamotte : pourvoi en cassation. • 1906
- 26. – Fixation des alignements généraux de la rue projetée entre la place du Bon-Coin et l'extrémité de la rue Lothaire-II : observations de la commission des bâtiments civils. • 1906
- 27. – Projet d'ouverture de rues dans le parc de Saulrupt : observations de la commission des bâtiments civils. • 1906
- 28. – Installation d'un monte-charges, 5 rue Drouin. • 1906
- 29. – Participation de la Ville à la reconstruction du pont Saint-Georges : offre de transaction. • 1906
- 30. – Alignements partiels, rue de la Craffe : échange de parcelles de terrains entre la Ville et Mme Schaetzel. • 1906
- 31. – Alignements partiels, rue de Laxou : Mme Kretz-Delpierre, pétitionnaire • 1906
- 32. – Institution des jeunes aveugles, bourses communales : Hemmès ( Henri). • 1906
- 33. – Institution des jeunes aveugles, bourses communales : Bonichaux (Etienne). • 1906
- 34. – Institution des Sourds-Muets de l'Est, bourses communales : le jeune Frache (Armand). • 1906
- 35. – École professionnelle de l'Est : demandes de bourses nationales. • 1906
- 36. – Demandes de dispense de périodes d'instruction militaire • 1906
- 37. – Soutiens de famille : demandes d'allocations • 1906
- 38. – Soutiens de famille. • 1906