17 octobre 1906 • 1906 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1906
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (16)
- Incendie du Théâtre. • 1906
- Création d'un réseau d'eau de Moselle relevé : demande de déclaration d'utilité publique, avis après enquête. • 1906
- Emploi du legs Schérer-Fabritzius : vote d'un crédit supplémentaire. • 1906
- Commission de reconstruction du Théâtre. • 1906
- 1. – Exploitation Théâtrale à la Salle Poirel. • 1906
- 2. – Société du café de la Comédie : demande de réduction de loyer. • 1906
- 3. – Installation du Théâtre provisoire à a salle Poirel : convention avec le Conseil presbytéral de l'association culturelle protestante. • 1906
- 4. – Loi sur le repos hebdomadaire : avis à donner sur diverses demandes de dérogation. • 1906
- 5. – Bureau de Bienfaisance, œuvre d'assistance par l'habitation : dépense supplémentaire pour la construction du groupe finance. • 1906
- 6. – Déversement d'eau dans le dalot du trop-plein du réservoir de Saint-Charles, M. Huser (pétitionnaire) : fixation de redevance. • 1906
- 7. – Ouverture d'une rue à travers le parc Sainte Cécile, emploi d'une subvention particulière : crédit d'urgence. • 1906
- 8. – Travaux de restauration de la Porte de la Craffe. • 1906
- 9. – Soutiens de famille. • 1906
- 10. – École supérieure de Commerce, bourses communales : Desmarets (Robert). • 1906
- 11. – École supérieure de Commerce, bourses communales : Thouvenot (Charles). • 1906
- 12. – École nationale des Eaux et Forêt : demande d'une bourse nationale. • 1906