21 novembre 1906 • 1906 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1906
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (20)
- Ouverture de la rue Victor-Hugo prolongée dans la propriété Aweng. • 1906
- Demande d'autorisation pour l'établissement d'un kiosque à journaux, impasse Saint-Antoine. • 1906
- 1. – Projet de constitution du Théâtre municipal : programme du concours. • 1906
- 2. – Agrandissement du groupe scolaire Saint-Pierre : acquisition d'immeuble. • 1906
- 3. – Rectification des alignements généraux de la rue de Boudonville au droit de l'ancienne rue Isabey. • 1906
- 4. – Mise en état et classement de quatre rues ouvertes par M. Villard dans le parc de Saulrupt. • 1906
- 5. – Modification des alignements généraux de la rue de Villers. • 1906
- 6. – Rectification des alignements généraux du chemin de la Foucotte. • 1906
- 7. – Projet d'alignement d'un ancien délaissé de route nationale ente le quai René-II et la ruelle de la Madeleine. • 1906
- 8. – Modification des alignements généraux de la rue de Saulrupt : avis après enquête. • 1906
- 9. – Modification des alignements généraux du chemin de la Croix-Gagnée. • 1906
- 10. – Acquisition sur M. Herbier d'une parcelle de terrain, chemin de Nabécor. • 1906
- 11. – Suppression du vocable de l'ancienne rue de la Cour et modification du numérotage de la place Saint-Epvre. • 1906
- 12. – Vente d'une parcelle de terrain communale, avenue de Boufflers : M. Colin (pétitionnaire). • 1906
- 13. – Abatage d'arbres, rue de Laxou : adjudication publique. • 1906
- 14. – Eden-Théâtre : ouverture de portes de sécurité sur la voie publique. • 1906
- 15. – Trottoirs : demande de déclaration d'utilité publique. • 1906
- 16. – Traité de gré à gré. • 1906
- 17. – Loi sur le repos hebdomadaire : avis à donner sur diverses demandes de dérogation. • 1906
- Concours pour l'établissement du parc Sainte-Marie : instance engagée par M. Montagne contre la Ville. • 1906