19 décembre 1906 • 1906 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1906
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (34)
- 19. – Aménagement d'une scène théâtrale à la salle Poirel : approbation du devis et imputation de la dépense. • 1906
- 20. – Salle Poirel, aménagement d'un théâtre provisoire : traités de gré à gré. • 1906
- 21. – Indemnités aux sociétés privées de la Salle Poirel. • 1906
- 22. – Société lorraine des amis des arts : demande de subvention extraordinaire. • 1906
- 23. – Construction d'un groupe scolaire, place Boffrand : réadjudication des travaux de maçonnerie et charpente (1er et 2e lots). • 1906
- 24. – Cercle du travail : remise d'un trimestre de loyer. • 1906
- 25. – Vente d'arbres à abattre à la Pépinière et au cimetière de Préville. • 1906
- 26. – Halle à la criée municipale : révision du règlement. • 1906
- 27. – Boulevard Charles-V, échange de parcelles de terrain entre la Ville et M.M. Berger Levrault : avis après enquête. • 1906
- 28. – Commissariat de police de la place de la Croix-de-Bourgogne : règlement de droit de mitoyenneté et de surcharge. • 1906
- 29. – Résiliation du bail du sieur Bergdoll locataire de la Ville. • 1906
- 30. – Écoles municipales, études gratuites : modification du mode de répartition des indemnités accordées au personnel enseignant. • 1906
- 31. – Conservatoire de musique : demandes de gratuité. • 1906
- 32. – Ouverture de rues aux abords du parc Sainte-Marie : acquisition de parcelles de terrain sur M. Génin. • 1906