29 mai 1908 • 1908 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1908
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (10)
- Élections des délégués du conseil aux commissions administratives des établissements de bienfaisance et à la commission scolaire. • 1908
- Règlement intérieur. • 1908
- Exposition de 1909. • 1908
- Travaux communaux : repos hebdomadaire. • 1908
- Circulation des automobiles. • 1908
- 1. – Commission administrative des hospices civils : renouvellement partiel. • 1908
- 2. – Commission administrative du bureau de bienfaisance : renouvellement partiel. • 1908
- 3. – Commission administrative de la Maison des orphelines : renouvellement partiel. • 1908
- 4. – Commission municipale scolaire : renouvellement partiel. • 1908
- 5. – Entreprise d'enlèvement des ordures ménagères : traité avec M. Jourdain. • 1908