22 juin 1908 • 1908 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1908
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (52)
- 1. – Hospices civils : compte administratif pour l'exercice 1907. • 1908
- 2. – Hospices civils : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1907. • 1908
- 3. – Hospices civils : chapitres additionnels au budget de 1908. • 1908
- 4. – Maison des orphelines : compte administratif pour l'exercice 1907. • 1908
- 5. – Maison des orphelines : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1907. • 1908
- 6. – Maison des orphelines : chapitres additionnels au budget de 1918. • 1908
- 7. – Mont-de-Piété : compte administratif pour l'exercice 1907. • 1908
- 8. – Mont-de-Piété : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1907. • 1908
- 9. – Mont-de-Piété : chapitres additionnels au budget de 1908. • 1908
- 10. – Mont-de-Piété : budget primitif pour l'exercice 1909. • 1908
- 11. – Bureau de bienfaisance : compte administratif pour l'exercice 1909. • 1908
- 12. – Bureau de bienfaisance : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1907. • 1908
- 13. – Bureau de bienfaisance : chapitres additionnels au budget de 1908. • 1908
- 14. – Mont-de-Piété : répartition d'un excédent de bénéfices entre les hospices civils et le bureau de bienfaisance. • 1908
- 15. – Théâtre municipal : comptes d'exploitation. • 1908
- 16. – Bureau de bienfaisance : vente d'une parcelle de terrain située à Lenoncourt. • 1908
- 17. – Hospices civils : instance judiciaire pour recouvrement de frais de traitement à l'hôpital civil. • 1908
- 18. – Maison des orphelines : vente d'une parcelle de terrain située rue Jeanne-d'Arc. • 1908
- 19. – Maison des orphelines : échange de parcelles de terrain situées à Vroncourt et à Forcelles Saint-Gorgon. • 1908
- 20. – Acquisition du jardin Sauveget : modifications demandées au contrat. • 1908