22 juin 1908 • 1908 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1908
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (52)
- 41. – Prélèvement d'une somme de 2 469,47 francs sur le crédit ouvert au budget primitif de 1908 pour acquisition et pose de nouveaux appareils d'éclairage. • 1908
- 42. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Rosier, veuve d'un ancien receveur de l'octroi. • 1908
- 43. – Construction d'une maison d'habitation et établissement de murs de clôture au réservoir sur tour de Saint-Charles. • 1908
- 44. – Demande de participation de la Ville dans les frais d'entretien du chemin d'intérêt commun n°2 de Nancy à Laxou. • 1908
- 45. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1908
- 46. – Dépenses imprévues. • 1908
- 47. – Application de la loi du 14 juillet 1905 sur l'assistance obligatoire : examen de la 2e liste de l'année 1908. • 1908
- 48. – Taxe militaire. • 1908
- 49. – École d'arts et métiers de Châlons : demandes de bourses. • 1908
- 50. – École du service de santé militaire de Lyon : demandes de bourses. • 1908
- 51. – École polytechnique : demandes de bourses. • 1908
- 52. – École centrale des arts et manufactures : demandes de bourses. • 1908