23 décembre 1908 • 1908 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1908
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (40)
- 19. – Octroi : abonnement avec les brasseurs. • 1908
- 20. – Ouverture d'une voie dans le prolongement de la rue de Mon-Désert entre la place du Bon-Coin et la limite des territoires de Nancy et de Laxou : avis après enquête. • 1908
- 21. – Demande de remboursement de cautionnement présentée par M. Bourillon entrepreneur de travaux de terrassements et de maçonneries de la rue du Faubourg-Stanislas prolongée. • 1908
- 22. – Raccordement des canalisations d'eau de diverses rue au réseau relevé : crédit d'urgence. • 1908
- 23. – Adjudication des travaux de terrassements, maçonneries et empierrements (1er lot, 2e groupe) service de la voirie. • 1908
- 24. – Concession d'eau de Moselle : demande en réduction de redevance. • 1908
- 25. – Renouvellement des polices d'assurances des propriétés communales. • 1908
- 26. – Concession d'un droit de passage sur le chemin de ronde de la Porte-Saint-Georges. • 1908
- 27. – Mise en état et classement d'un tronçon de l'impasse du Champ-de-Mars. • 1908
- 28. – Mise en état de l'impasse du Champ-de-Mars : crédit d'urgence. • 1908
- 29. – Mise en état et classement de la rue de Sivry. • 1908
- 30. – Prolongement de l'égout de la rue du Montet. • 1908
- 31. – Prolongement de l'égout de la rue du Montet : crédit d'urgence. • 1908
- 32. – Prolongement de l'égout de la rue du Montet : traité de gré à gré. • 1908
- 33. – Amélioration de l'éclairage de la place Stanislas : traité avec la compagnie générale d'électricité. • 1908
- 34. – Demande d'acompte présentée par l'architecte de l'école des Beaux-Arts. • 1908
- 35. – Revendication par M. et Mme Jambois d'un immeuble provenant d'une donation faite à la mense épiscopale et attribué à la Ville. • 1908
- 36. – Travaux de pavage de rues à tramways : demande de limitation de retenue de garantie présentée par la société des granits des Vosges. • 1908
- 37. – Écoles communales : créations d'emplois. • 1908
- 38. – Écoles communales : mesures à prendre par suite de la fermeture de plusieurs écoles congréganistes. • 1908