23 décembre 1908 • 1908 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1908
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (40)
- Budget primitif de l'exercice 1909. • 1908
- Renouvellement partiel de la commission de surveillance du conservatoire de musique. • 1908
- 1. – Station de monte de Nancy : demande de subvention. • 1908
- 2. – Calorifère de l'Hôtel de Ville, travaux de réfection : traité de gré à gré. • 1908
- 3. – Hospices civils : budget primitif pour l'exercice 1909. • 1908
- 4. – Bureau de bienfaisance : budget primitif pour l'exercice 1909. • 1908
- 5. – Maison des orphelines : budget primitif pour l'exercice 1909. • 1908
- 6. – Bureau de bienfaisance : demande d'attribution de l'immeuble dit de Gentilly situé 134 rue de Toul. • 1908
- 7. – Bureau de bienfaisance : demande d'attribution d'immeubles dépendant du grand séminaire. • 1908
- 8. – Maison des orphelines : demande d'un crédit supplémentaire applicable à divers travaux d'entretien. • 1908
- 9. – Liquidation de la pension de retraite de M. Marchal, chef de bureau à la mairie. • 1908
- 10. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Chamagne, veuve d'un ancien garde-champêtre. • 1908
- 11. – Dépenses imprévues. • 1908
- 12. – Report de crédits. • 1908
- 13. – Règlement de l'indemnité à verser par la compagnie d'assurances La Confiance à la suite d'un commencement d'incendie à l'ancien Hôtel de France : crédit d'urgence. • 1908
- 14. – Remplacement d'une chaudière au jardin botanique : traité de gré à gré. • 1908
- 15. – Remplacement d'une chaudière au jardin botanique : crédit d'urgence. • 1908
- 16. – Vent à M. Eugène Cahen dit Nathan d'une parcelle de terrain communal rue de la République prolongée. • 1908
- 17. – Vente à M. Stockey d'une parcelle de terrain communal rue de la République prolongée. • 1908
- 18. – Emploi du produit de la vente d'une parcelle de terrain rue Lothaire-II prolongée : crédit d'urgence. • 1908