14 janvier 1909 • 1909 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1909
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (16)
- Propriétés communales : assurance contre l'incendie. • 1909
- 1. – Reconstruction du Théâtre municipal à l'ancien Évêché. • 1909
- 2. – Éclairage au gaz : convention additionnelle pour la prorogation de la concession. • 1909
- 3. – Exploitation théâtrale : crédit d'urgence. • 1909
- 4. – Exposition de Nancy : pourvoi formé devant le Conseil d'État par M. Lami, ancien directeur général. • 1909
- 5. – Exposition de Nancy : traité entre la Ville et M. Laffitte, directeur général. • 1909
- 6. – Concours de gymnastique : demande de crédit. • 1909
- 7. – Construction d'un abattoir avec marché aux bestiaux, approbation des plans et devis: mise en adjudication des travaux. • 1909
- 8. – Acquisition sur M. Eugène Cahen dit Nathan d'une parcelle de terrain située rue Saint-Charles. • 1909
- 9. – Série officielle des prix : demande de la Compagnie du gaz. • 1909
- 10. – Prolongement de la rue du Faubourg-Stanislas, raccordement avec le chemin d'intérêt commun n° 2 : demande de la commune de Laxou. • 1909
- 11. – Alignements partiels rue Sainte-Cécile : M. Nathan, pétitionnaire. • 1909
- 12. – Mise en état et classement d'une rue à ouvrir entre le chemin de la chiennerie et la rue du Montet. • 1909
- 13. – Demande en réduction de droits de voirie : M. Port, pétitionnaire. • 1909
- 14. – Hospices civils : échange de fermes situées à Mouacourt et à Athienville. • 1909
- Institut national agronomique. • 1909