5 août 1910 • 1910 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1910
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (9)
- 1. – Soutiens de famille : demandes d'allocations. • 1910
- 2. – Succession Vautrin : demandes de secours. • 1910
- 3. – Hospices civils : compte de gestion du receveur pour la période du 1er janvier au 30 juin 1910. • 1910
- 4. – Assistance obligatoire, année 1910 : examen de la 3e liste. • 1910
- 5. – Conservatoire de musique de Nancy, demande de dispense du paiement d'une rétribution scolaire : Chouvet (Suzanne). • 1910
- 6. – Compagnie de sapeurs-pompiers:réparations au matériel automobile : traité de gré à gré. • 1910
- 7. – Travaux d'impression pour les divers services municipaux : traités de gré à gré. • 1910
- 8. – Érection du groupe sculpté « Le Souvenir » de M. Paul Dubois, fourniture du piédestal : traité de gré à gré. • 1910
- 9. – Vente d'un terrain communal rue Philippe-de-Gueldres : adjudication publique en deux lots. • 1910