5 juillet 1910 • 1910 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1910
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (43)
- Acquisition de l'immeuble Saint-just Péquart, rue de Boudonville : modification des délais de paiement. • 1910
- 1. – Maison des orphelines : legs de Melle Eugénie Tailleur. • 1910
- 2. – Demande du souvenir Français pour l'opposition d'une plaque commémorative sur la maison natale du capitaine Marchal. • 1910
- 3. – Homologation du compte de la succession de Mme Veuve Vautrin. • 1910
- 4. – Succession Vautrin : vente d'un immeuble situé avec Sainte-Anne n° 27. • 1910
- 5. – Succession de M. Léonce Bourgon : mainlevée d'hypothèques. • 1910
- 6. – École primaire supérieure de garçons : création d'un nouvel emploi de professeur ; • 1910
- 7. – Vœu relatif aux indications des avertissements des contributions directes. • 1910
- 8. – Demande de secours présentée par Mme Waechter, veuve d'un ancien sapeur-pompier. • 1910
- 9. – Demande de secours présentée par Mme Ferry veuve d'un ancien cantonnier du service de la voirie municipale. • 1910
- 10. – Liquidation de la pension de retraite de M. Ferry ancien cantonnier. • 1910
- 11. – Circuit d'aviation de l'Est : subvention de la Ville. • 1910
- 12. – Subvention à la société anonyme des habitations à bon marché de Nancy. • 1910
- 13. – Doublement du réservoir d'eau de Moselle de Boudonville : adoption du projet et adjudication des travaux. • 1910
- 14. – Service de la voirie municipale, réparation d'appareils électriques : traité de gré à gré. • 1910
- 15. – Service de la voirie municipale, confection et réparation d'articles de sellerie : traité de gré à gré. • 1910
- 16. – Construction de l'École des beaux-Arts, établissement de planchers : traité de gré à gré. • 1910
- 17. – Construction d'une école de filles rue des Fabriques, planchers en ciment armé : traité de gré à gré. • 1910
- 18. – Construction d'un abattoir avec marché aux bestiaux, travaux de pavage en granit : traité de gré à gré. • 1910
- 19. – Reconstruction de l'école maternelle de Boudonville, planchers en ciment armé : traité de gré à gré. • 1910