5 juillet 1910 • 1910 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1910
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (43)
- 20. – Adjudication de la fourniture des fourrages et de l'avoine pour les chevaux du service de la voirie municipale. • 1910
- 21. – Projet de convention pour l'incinération des ordures ménagères. • 1910
- 22. – Agrandissement du dépôt de voirie de la rue Victor : acquisition d'un immeuble sur M. Chrétien. • 1910
- 23. – Élargissement du passage public ouvert entre la rue Philippe-de-Gueldres et la rue de la Citadelle, au Nord-Ouest de la Porte de la Craffe. • 1910
- 24. – Élargissement du passage ouvert au Nord Ouest de la Porte de la Craffe : indemnité allouée à un locataire de Mme Gillot propriétaire de l'immeuble situé rue de la Citadelle, 7. • 1910
- 25. – Modification des alignements de la rue de Boudonville, élargissement de la rue Boiteuse et création d'une place publique entre les rue Boiteuse et d'Auxonne, acquisition de terrain sur les héritiers Péquarts : modification des délais de paiement. • 1910
- 26. – Acquisition de terrain sur la communauté des sœurs du Bon-pasteur : règlement d'indemnité pour porte de loyers. • 1910
- 27. – Classement de la rue particulière dite de Rome. • 1910
- 28. – Classement de la ruelle de la Malterie dite aussi rue Hoche. • 1910
- 29. – Élargissement de la ruelle de la Malterie (dite aussi rue Hoche) au droit de la propriété de M.M Poirson et Gridel : cession gratuite de terrain à la Ville. • 1910
- 30. – Rectification des alignements généraux de la rue des Tiercelins entre la rue du Manège et la rue Drouin. • 1910
- 31. – Alignements partiels, rue des Tiercelins : la société des immeubles de Nancy pétitionnaire. • 1910
- 32. – Alignements partiels, petit chemin des Sables : M. vergne et Mme Mathier, pétitionnaires. • 1910
- 33. – Alignements partiels, chemin des Sables : M. Jules Poirel, pétitionnaire. • 1910
- 34. – Alignements partiels, chemin et petit chemin des Sables : M. Klein, pétitionnaire. • 1910
- 35. – Installation d'une conduite d'eau dans le canal Saint-Thiébaut pour l'alimentation de la cour de l'Enfer : subvention de trois propriétaires riverains. • 1910
- 36. – Location d'une parcelle de terrain communal située à Maxéville. • 1910
- 37. – Demande en réduction de concession d'eau de Moselle présentée par Melle Menestrel. • 1910
- 38. – Emplacement occupé par un kiosque à journaux : demande en réduction de redevance. • 1910
- 39. – Demande en réduction de droits de Voirie : M. Fagot, pétitionnaire. • 1910