19 décembre 1910 • 1910 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1910
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (38)
- Location de l'emplacement de l'ancien théâtre. • 1910
- Caisse communale de retraites : demande de M. Poirot, commis au Bureau des écoles. • 1910
- Société des jardins ouvriers : demande de subvention. • 1910
- Élargissement de la rue de la Digue. • 1910
- Ouverture d'une rue entre le chemin de Remicourt et le chemin de la Chiennerie. • 1910
- Ouverture des rues de la propriété de Buthegnémont. • 1910
- 1. – Hospices civils : souscription à la Société régionale de crédit immobilier. • 1910
- 2. – Hospices civils : marché pour la fourniture de lait. • 1910
- 3. – Maison des orphelines : allocation d'une gratification au receveur de l'établissement. • 1910
- 4. – • 1910
- 5. – Octroi : abonnement avec les brasseurs. • 1910
- 6. – Liquidation de la pension de retraite de M. Jasson, architecte municipal. • 1910
- 7. – Nomination d'un architecte municipal : programme. • 1910
- 8. – Caisse communale de retraites : demande présentée par M. Letscher, contre-maître d'ajustage à l'école primaire supérieure de garçons. • 1910
- 9. – Budget de l'Asile de nuit. • 1910
- 10. – Compagnie de sapeurs-pompiers : projet de règlement de caisse de retraites pour les sapeurs permanents. • 1910
- 11. – Report de Crédits. • 1910
- 12. – Construction et installation d'un établissement frigorifique au nouvel abattoir, emploi du produit de l'emprunt de 6 50 000 francs : crédit d'urgence sur l'exercice 1911. • 1910
- 13. – Produits divers des cimetières : mode de perception. • 1910
- 14. – Frigorifique du nouvel abattoir, fourniture d'énergie électrique : traité avec la compagnie générale d'électricité. • 1910