22 novembre 1910 • 1910 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1910
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (83)
- Bureau de bienfaisance : maisons ouvrières de la Teulotte. • 1910
- Acquisition de la maison Ollier, 37 rue Gambetta : frais de contrat. • 1910
- Acquisition de l'immeuble Chrétien, rue Victor : frais de contrat. • 1910
- Maison alsacienne : projet de transfert au parc Olry. • 1910
- Commission des prix Boucher de Crèvecoeur de Perthes, Roch et Sergent. • 1910
- Bourses communales au lycée de filles. • 1910
- 1. – Budget de la ville pour l'exercice 1911. • 1910
- 2. – École primaire supérieure de filles : création d'un nouvel emploi de professeur de sciences. • 1910
- 3. – Budget primitif pour l'exercice 1911. • 1910
- 4. – Budget primitif pour l'exercice 1911 : produits divers des cimetières. • 1910
- 5. – Budget primitif pour l'exercice 1911 : frais de perception de l'octroi. • 1910
- 6. – Hospices civils : budget primitif pour l'exercice 1911. • 1910
- 7. – Bureau de bienfaisance : budget primitif pour l'exercice 1911. • 1910
- 8. – Maison des orphelines : budget primitif pour l'exercice 1911. • 1910
- 9. – Bureau de bienfaisance : location de la chapelle du grand séminaire. • 1910
- 10. – Hospices civils : installation d'une pouponnière à l'Hôpital civil. • 1910
- 11. – Demande de création d'un débit de tabac à l'angle de la rue de Santifontaine et de l'avenue de Boufflers. • 1910
- 12. – Demande de création d'un débit de tabac route de Toul. • 1910
- 13. – Recettes auxiliaires des postes : vœu du conseil municipal du Havre. • 1910
- 14. – Location de chaises sur les promenades publiques : demande de réduction de loyer. • 1910