8 octobre 1910 • 1910 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1910
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (7)
- Droit d'affichage sur les murs des propriétés communales. • 1910
- 1. – Soutiens de famille, demandes d'allocations. • 1910
- 2. – Vente d'un immeuble dépendant de la succession de M. Camille Mathis : main levée d'hypothèque. • 1910
- 3. – Élargissement du passage public ouvert au nord-Ouest de la Porte de la Craffe : acquisition d'un immeuble appartenant à Mme Gillot. • 1910
- 4. – Élargissement du passage public ouvert au nord-Ouest de la Porte de la Craffe, acquisition d'un immeuble appartenant à Mme Gillot, paiement de la 1ère annuité : crédit d'urgence. • 1910
- 5. – Reconstruction du théâtre municipal : réclamation de M. Piketty. • 1910
- 6. – Salle Poirel , exploitation théâtrale : aménagement d'un foyer de figuration et d'une salle de répétition. • 1910