2 septembre 1910 • 1910 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1910
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (50)
- 1. – Maison des orphelines : ouverture d'un crédit pour l'emploi du legs de Melle Tailleur. • 1910
- 2. – Succession Mathis, vente de l'immeuble situé rue du Faubourg-Stanislas, n° 72 : régularisation de procédure. • 1910
- 3. – Emploi du Legs de M. Bourgon. • 1910
- 4. – Legs de Mme Poissonnier : vote d'un crédit d'urgence. • 1910
- 5. – Concession du droit de placer des sièges sur les promenades publiques : demande de résiliation. • 1910
- 6. – École primaire supérieure de filles : aménagement nécessité par la création d'un cours d'enseignement ménager et paiement d'heures supplémentaires à divers professeurs. • 1910
- 7. – École primaire supérieure de garçons, aménagement des locaux abandonnés par l'École des Beaux-arts : crédit d'urgence. • 1910
- 8. – École municipale de la rue Callot, aménagement d'une salle de classe : crédit d'urgence. • 1910
- 9. – Subvention à la Société anonyme des habitations à bon marché de Nancy. • 1910
- 10. – Liquidation de la pension de retraite de M. Bonzé, receveur de l'Octroi. • 1910
- 11. – Liquidation de la pension de retraite de M. Vivier, gardien de la paix. • 1910
- 12. – Liquidation de la pension de retraite de M. Gérard, ancien garçon de bureau à la Mairie. • 1910
- 13. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Ferry, veuve d'un ancien cantonnier. • 1910
- 14. – Emploi de la subvention allouée à la Ville, pour la Compagnie de Sapeurs pompiers. • 1910
- 15. – Allocation d'un secours à Mme Ackermann, veuve d'un ancien Lieutenant à la Compagnie de sapeurs-pompiers. • 1910
- 16. – Secours accordé à Mme Meyer, veuve d'un sapeur pompier. • 1910
- 17. – Caisse communale de retraites : demande de versement d'arriéré présenté par M. Antoine professeur de gymnastique dans les écoles municipales. • 1910
- 18. – Legs de M. Osiris : aménagement de la Place Lafayette. • 1910
- 19. – Fourniture de granit : traité de gré à gré. • 1910
- 20. – Pose d'une deuxième conduite d'eau de Moselle rues de Boudonville et de Monbois, fourniture des fontes : traité de gré à gré. • 1910