2 septembre 1910 • 1910 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1910
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (50)
- 21. – Traités de gré à gré. • 1910
- 22. – Usine de Saint-Charles, fourniture d'une poulie : traité de gré à gré. • 1910
- 23. – Cession du marché passé avec M. Besse pour la fourniture du sable nécessaire au pavage des rues à Tramways. • 1910
- 24. – Boulevard Fabert : subvention de MM. de Scitivaux, de Greixche et de Vasselot. • 1910
- 25. – Boulevard projeté entre les rues de Villers et du Montet (rue Fabert) : alignements partiels, M. Petitmengin, 8 rue de la Monnaie, pétitionnaire. • 1910
- 26. – Alignements partiels, rue Mazagran : M. Jacob, pétitionnaire. • 1910
- 27. – Alignements partiels, chemin de Liverdun : M. Régnard pétitionnaire. • 1910
- 28. – Alignements partiels, rue de la Commanderie : M.M. George et Hanriot pétitionnaires. • 1910
- 29. – Alignements partiels : rue de l'Oratoire. • 1910
- 30. – Mme veuve Comte de Marchal par M. Bardin. • 1910
- 31. – Aménagement d'un jardin à la nouvelle École des Beaux-Arts. • 1910
- 32. – Installation d'un appareil électronique à l'étalage d'un poissonnier au marché couvert : redevance annuelle. • 1910
- 33. – Installation du chauffage à l'école de filles de la rue des Fabriques : traité de gré à gré. • 1910
- 34. – Construction du groupe scolaire Blandan et ouverture de rues aux abords de ce groupe. • 1910
- 35. – Mise en état de la rue ouverte dans les anciens terrains des Dames dominicaines, emploi d'un versement effectué par les riverains : crédit d'urgence. • 1910
- 36. – Modifications au règlement concernant la hauteur des balcons. • 1910
- 37. – Rectification des alignements généraux de la rue d'Auxonne, entre le quai Ligier-Richier et la place nouvellement créée dans le prolongement du boulevard Godefroy-de-Bouillon. • 1910
- 38. – Rectification des alignements généraux de la rue de la Colline. • 1910
- 39. – Demande de réduction de concession d'eau de Moselle présentée par le Bureau de bienfaisance. • 1910
- 40. – Installation d'une distribution d'eau de Moselle dans la partie supérieure du cimetière de Préville. • 1910