22 novembre 1910 • 1910 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1910
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (83)
- 15. – Concession du droit de placer des chaises sur les promenades publiques : réadjudication de l'entreprise. • 1910
- 16. – Rétributions scolaires au cours ménager annexé à l'École professionnelle Drouot. • 1910
- 17. – Liquidation de la pension de retraite de M. Gérardin, ancien cantonnier. • 1910
- 18. – Acquisition d'immeubles pour l'agrandissement de la caserne de sapeurs-pompiers et d'un dépôt de voirie, paiement des frais de contrat, etc. : crédit d'urgence. • 1910
- 19. – Dépenses imprévues. • 1910
- 20. – Assistance médicale gratuite. • 1910
- 21. – Insuffisance des ressources mises à la disposition du Bureau de bienfaisance. • 1910
- 22. – Concessions d'eau de Moselle : demande en réduction de redevance. • 1910
- 23. – Alignements partiels : chemin de Bellevue, M. Richalet, domicilié 9 rue Guerrier-de-Dumast, pétitionnnaire. • 1910
- 24. – Alignements partiels. • 1910
- 25. – Construction d'une école maternelle rue Mac-Mahon : avis après enquête. • 1910
- 26 . – Construction d'une école maternelle rue Mac-Mahon. : acquisition de terrain sur M. Habernacher. • 1910
- 27. – Grosses réparations aux édifices du culte appartenant à la Ville : églises Saint-Georges et Saint-Epvre. • 1910
- 28. – Doublement de l'aqueduc d'amenée des eaux de Moselle. • 1910
- 29. – Résiliation du bail de location à l'État du terrain des bains militaires des Cinq-Piquets. • 1910
- 30. – Remplacement de l'horloge de l'Église Saint-Vincent- Saint-Fiacre : traité de gré à gré. • 1910
- 31. – Mobilier scolaire : marché de gré à gré. • 1910
- 32. – Mobilier de l'École des Beaux-Arts : traité de gré à gré. • 1910
- 33. – Mobilier de l'École des Beaux-Arts : traité de gré à gré. • 1910
- 34. – École des Beaux-Arts, travaux de décoration en stuc : traité de gré à gré. • 1910