22 novembre 1910 • 1910 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1910
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (83)
- 35. – École des Beaux-Arts : traité de gré à gré pour la fourniture et la pose d'appareils sanitaires. • 1910
- 36. – Réparations des bicyclettes du service de la Voirie : traité de gré à gré. • 1910
- 37. – Frigorifique de l'Abattoir, usine de réfrigération : traité de gré à gré. • 1910
- 38. – Redevance pour l'installation de potelets en fer sur le bâtiment de l'école maternelle Saint-Pierre. • 1910
- 39. – Tarif spécial de concession d'eau pour la propriété Petitmengin assise sur la limite des territoires de Nancy et de Villers. • 1910
- 40. – Remboursement des frais de construction d'un égout, sentier du Sapin : M. Demange, pétitionnaire. • 1910
- 41. – Curage du ruisseau de Nabécor. • 1910
- 42. – Parachévement des rues ouvertes aux abords du parc Sainte-Marie : devis rectificatif. • 1910
- 43. – Construction d'un égout et d'une conduite d'eau rue Philippe-de-Gueldres. • 1910
- 44. – Acquisition de parcelles de terrain sur les héritiers Péquart : indemnité pour prise de possession anticipée. • 1910
- 45. – Construction d'un égout rue de Toul, demande de subvention à l'État : engagement de la Ville. • 1910
- 46. – Incorporation au chemin de Remicourt d'une parcelle de terrain appartenant à l'État. • 1910
- 47. – Étalages sur la voie publique : modifications aux règlement et tarif. • 1910
- 48. – Goudronnage des chaussées des routes nationales n° 4 et 57, emploi de la part contributive de l'État : crédit d'urgence. • 1910
- 49. – Modifications aux ouvertures de l'immeuble Chardot, boulevard Godefroy-de-Bouillon. • 1910
- 50. – Entretien des cimetières et creusement des fosses d'inhumation : crédit supplémentaire. • 1910
- 51. – Maison des orphelines : ouverture de crédit pour achat de rente sur l'État. • 1910
- 52. – Bureau de Bienfaisance : acquisition de parcelles de terrain pour la création de jardins. • 1910
- 53. – Monument patriotique de Bosserville : souscription de la Ville. • 1910
- 54. – Dépenses imprévues : crédit supplémentaire. • 1910