22 novembre 1910 • 1910 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1910
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (83)
- 55. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : 4e liste de l'année 1910. • 1910
- 56. – Contributions directes : listes de proposition pour la nomination des Commissaires répartiteurs. • 1910
- 57. – Bourse communale à l'Institution des jeunes aveugles : Pérouffe (Joseph). • 1910
- 58. – École nationale des Beaux-Arts de Paris, demande de prolongation de bourse : Laurent (Maurice). • 1910
- 59. – École d'Arts et Métiers de Châlons, demande de complément de bourse : Aubry (Lucien). • 1910
- 60. – Lycée de garçons, demande de complément de bourse : Guerte (gaston). • 1910
- 61. – Lycée de garçons, demande de transformation d'une subvention en bourse d'externe simple : Müh (Edouard-Georges). • 1910
- 62. – Lycée de garçons, demande de renouvellement de subvention : Charbonnier (Charles). • 1910
- 63. – Lycée de garçons, demande de prolongation d'une subvention pour l'externat simple : Jaillon (Emile). • 1910
- 64. – Lycée Jeanne-d'Arc, bourses communales : Chapy (Emilienne). • 1910
- 65. – Lycée Jeanne-d'Arc, bourses communales : Colin (Marguerite). • 1910
- 66. – Lycée Jeanne-d'Arc, demande de complément de bourse : Didelon (Geneviève Marie-Rose). • 1910
- 67. – Lycée Jeanne-d'Arc, bourses communales : Lecomte (Marie-Thérése) • 1910
- 68. – Lycée Jeanne-d'Arc, bourses communales : Wencelins (Jeanne Marguerite). • 1910
- 69. – Bourses Fabricius à l'école professionnelle de l'Est : Collignon (André). • 1910
- 70. – Bourses Fabricius à l'école professionnelle de l'Est : Denis (Raymond). • 1910
- 71. – Bourses Fabricius à l'école professionnelle de l'Est : Didillon (Georges). • 1910
- 72. – Bourses Fabricius à l'école professionnelle de l'Est : Hossenlopp (Pierre). • 1910
- 73. – Bourses Fabricius à l'école professionnelle de l'Est : Hichl (raymond). • 1910
- 74. – Bourses Fabricius à l'école professionnelle de l'Est : Sainglas (Raymond). • 1910