30 janvier 1911 • 1911 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1911
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (48)
- 1. – Hospices civils : vente de la ferme de Vigneulles. • 1911
- 2. – Bureau de bienfaisance : affectation de terrains à l'œuvre d'assistance par le jardin. • 1911
- 3. – Adjudication des fournitures scolaires. • 1911
- 4. – Dénomination de rues : place de Scarpone, boulevard de Scarpone, avenue de France. • 1911
- 5. – Demande de secours présentée par Mme veuve Payonne. • 1911
- 6. – Demande de secours présentée par Mme veuve Gérard. • 1911
- 7. – Caisse communale de retraites : modification au règlement. • 1911
- 8. – Liquidation de la pension de retraite de M. Poussier ancien brigadier de l'Octroi. • 1911
- 9. – Liquidation de la pension de retraite de M. Schirmann, ancien commis-ambulant de l'Octroi. • 1911
- 10. – Débits de boissons : distance à observer aux abords de certains établissements. • 1911
- 11. – Cours ménagers municipaux : rétributions scolaires. • 1911
- 12. – Cimetière de Préville : entretien des tombes militaires. • 1911
- 13. – Emploi d'un versement de l'État : crédit d'urgence. • 1911
- 14. – Traité de gré à gré pour l'achèvement des enduits du second aqueduc d'amenée des eaux de Moselle. • 1911
- 15. – Marchés de gré à gré. • 1911
- 16. – Asile de nuit : traité de gré à gré pour l'installation de bains douches. • 1911
- 17. – Asile de nuit : traité de gré à gré pour la fourniture de châlits en fer. • 1911
- 18. – Externat annexe du lycée de garçons : avant projet. • 1911
- 19. – Demande de mise en état et de classement de la rue Olry. • 1911
- 20. – Ouverture d'une rue entre le chemin de Remicourt et le chemin de la Chiennerie. • 1911