10 février 1911 • 1911 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1911
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (17)
- 1. – Concession de Nancy-Thermal. • 1911
- 2. – Demande de l'union mutualiste de Lorraine pour la liquidation des dépenses du congrès mutualiste de 1910. • 1911
- 3. – Maison des orphelines : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1910 (période du 1er janvier au 31 décembre 1910). • 1911
- 4. – Concessions d'eau de Moselle : cotes irrécouvrables. • 1911
- 5. – Droits de voirie : cotes irrécouvrables. • 1911
- 6. – Taxe sur les chiens : cotes irrécouvrables. • 1911
- 7. – Rétributions scolaires au conservatoire de musique : cotes irrécouvrables. • 1911
- 8. – Redevances pour désinfections : cotes irrécouvrables. • 1911
- 9. – Recettes imprévues : cotes irrécouvrables. • 1911
- 10. – Crédits supplémentaires. • 1911
- 11. – Asile de nuit : traité de gré à gré pour la fourniture de divers appareils. • 1911
- 12. – École municipale de garçons Braconnot : création d'un cinquième emploi d'instituteur adjoint. • 1911
- 13. – Conseil de prud'hommes : désignation d'un électeur ouvrier, d'un électeur employé et d'un électeur patron pour la préparation des listes électorales. • 1911
- 14. – Demandes de sursis d'incorporation. • 1911
- 15. – Soutiens de famille : demandes d'allocations. • 1911
- 16. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : première liste de l'année 1911. • 1911
- 17. – Demande de gratification présentée par MM. Poirel frères, anciens maîtres nageurs. • 1911