1er septembre 1911 • 1911 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1911
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (38)
- 20. – Construction d'un abattoir avec marché aux bestiaux, fourniture et installation de l'horlogerie électrique : traité de gré à gré. • 1911
- 21. – Agrandissement du dépôt de voirie de la rue Victor. • 1911
- 22. – Création d'un cours gratuit d'enseignement ménager : crédit d'urgence. • 1911
- 23. – École primaire supérieure de garçons, installation de machines outils : crédit d'urgence. • 1911
- 24. – Emploi de l'indemnité versée par les compagnies d'assurances pour la remise en état du préau de l'école Ory : crédit d'urgence. • 1911
- 25. – Reconstruction du théâtre municipal, travaux supplémentaires du premier lot : règlement de mémoires et régularisation de traité. • 1911
- 26. – Reconstruction du théâtre municipal : adjudication de travaux. • 1911
- 27. – Construction du nouveau théâtre : traités de gré à gré. • 1911
- 28. – Vente à M. Paul Liébaut d'une parcelle de terrain longeant le chemin de ronde du nouvel abattoir. • 1911
- 29. – Incinération des ordures ménagères : modifications à la convention passée avec la compagnie générale d'électricité. • 1911
- 30. – Incinération des ordures ménagères et immondices : choix du type d'usine. • 1911
- 31. – Alignements partiels, cours Léopold : Mme Trimbach pétitionnaire. • 1911
- 32. – École de filles Raugraff, emploi d'une subvention pour travaux d'amélioration : crédit d'urgence. • 1911
- 33. – Alignements partiels : crédit supplémentaire. • 1911
- 34. – Grilles d'entrée du parc Sainte-Marie : adjudication des travaux. • 1911
- 35. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : 3e liste de l'année 1911. • 1911
- 36. – École d'arts et métiers de Châlons : demande de bourse. • 1911
- 37. – École centrale des arts et manufactures : demande de bourse. • 1911