1er septembre 1911 • 1911 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1911
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (38)
- Concours nationaux agricoles. • 1911
- 1. – Budget de la Ville pour l'exercice 1912. • 1911
- 2. – Traitement des commissaires de police, des gardiens de la paix et autres dépenses du service. • 1911
- 3. – Budget communal pour l'exercice 1912, traitements des gardes champêtres et autres dépenses du service : répartition de crédit. • 1911
- 4. – Police municipale : élévation du commissariat central de la classe exceptionnelle à la hors classe. • 1911
- 5. – Police municipale : réglementation des cadres du personnel. • 1911
- 6. – Octroi : révision des frais de perception. • 1911
- 7. – Prorogation des actes constitutifs de l'octroi : modifications aux articles 3 et 10 du règlement. • 1911
- 8. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Lévy, veuve d'un ancien médecin municipal. • 1911
- 9. – Liquidation de la pension de retraite de M. Duvoid, ancien receveur de l'octroi. • 1911
- 10. – Liquidation de la pension de retraite de M. Vosges, ancien receveur de l'octroi. • 1911
- 11. – Liquidation de la pension de retraite de M. Eauclaire, ancien gardien de la paix. • 1911
- 12. – Secours accordé à Mme Ackermann, veuve d'un ancien lieutenant à la compagnie de sapeurs pompiers. • 1911
- 13. – Secours accordé à Mme Meyer, veuve d'un ancien sapeur pompier. • 1911
- 14. – Secours accordé à Mme Charpentier, veuve d'un ancien concierge au marché aux bestiaux. • 1911
- 15. – Conservatoire de musique : remise de rétributions scolaires. • 1911
- 16. – École municipale et régionale des beaux-arts : emploi d'une subvention de l'État pour l'achat d'un modèle. • 1911
- 17. – Canaux particuliers et eau de Moselle : remboursement de taxes. • 1911
- 18. – Emploi de dons faits à la crèche : crédit d'urgence. • 1911
- 19. – Archives municipales, fourniture de cartons custodes : traité de gré à gré. • 1911