25 janvier 1912 • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1912
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (42)
- Projet d'ouverture de rues dans le quartier de l'École normale. • 1912
- Eaux de Moselle : réclamation de M. Couillard. • 1912
- Comité de patronage des étudiants étrangers. • 1912
- 1. – Attribution des biens des anciennes fabriques paroissiales. • 1912
- 2. – Amélioration des services télégraphiques et téléphonique : adoption d'un vœu du conseil municipal de Dijon. • 1912
- 3. – Demande de création d'un débit de tabac avenue de Boufflers à l'intersection du chemin de Beauregard. • 1912
- 4. – Titre nouvel demandé par M. Elie, relativement à la tolérance d'ouvertures dans l'église Saint-Nicolas. • 1912
- 5. – Subvention à l'Union mutualiste lorraine. • 1912
- 6. – Service de la police : crédit d'urgence. • 1912
- 7. – Concerts du conservatoire, supplément de crédit : crédit d'urgence. • 1912
- 8. – Demande de secours présentée par Mme veuve Gérard. • 1912
- 9. – Liquidation de la pension de retraite de M. Zéguevitz, ancien peseur assermenté et régisseur du marché aux bestiaux. • 1912
- 10. – Liquidation de la pension de retraite de M. Demange, ancien caporal à la compagnie de sapeurs-pompiers. • 1912
- 11. – Succession Vautrin : emploi du remboursement partiel d'une créance hypothécaire. • 1912
- 12. – Règlement d'un droit de mitoyenneté entre la ville et la société Le Foyer lorrain. • 1912
- 13. – Vente du matériel de l'ancien abattoir. • 1912
- 14. – Marché aux bestiaux et abattoir : taxes. • 1912
- 15. – Projet de convention avec la Compagnie de l'Est pour l'ouverture de l'avenue de la Gare des marchandises, la reconstruction du pont de Mon-Désert et la suppression du passage à niveau de la Ravinelle. • 1912
- 16. – Reconstruction du théâtre : modification du projet. • 1912
- 17. – Vente par adjudication publique aux enchères d'un terrain communal bordant la rue de Verdun. • 1912