12 février 1912 • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1912
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (40)
- Mort de M. le Général Langlois. • 1912
- 1. – Contributions directes : approbation des exemptions accordées par les répartiteurs en matière de contribution personnelle immobilière. • 1912
- 2. – Prorogation du bail du Café de la Comédie. • 1912
- 3. – Droits de voirie : cotes irrécouvrables. • 1912
- 4. – Concessions d'eau de Moselle : cotes irrécouvrables. • 1912
- 5. – Taxes sur les chiens : cotes irrécouvrables. • 1912
- 6. – Rétributions scolaires au conservatoire de musique : cotes irrécouvrables. • 1912
- 7. – Location d'emplacement de kiosques sur la voie publique : cotes irrécouvrables. • 1912
- 8. – Dépenses imprévues. • 1912
- 9. – Crédits supplémentaires. • 1912
- 10. – Bureau de bienfaisance, assistance médicale gratuite : crédits supplémentaires. • 1912
- 11. – Éclairage électrique de la Grande-Rue. • 1912
- 12. – Location d'un terrain communal au-dessus de la voûte du ruisseau des Tanneries. • 1912
- 13. – Alignements partiels rue Émile-Gebhart à l'angle de la rue du Montet : M. Rabot pétitionnaire. • 1912
- 14. – Alignements rue du Faubourg-Stanislas : vente d'une parcelle de terrain à M. Paul Cayotte. • 1912
- 15. – Alignements partiels rue Villebois-Mareuil : M. Joly pétitionnaire. • 1912
- 16. – Traités de gré à gré. • 1912
- 17. – Marchés de gré à gré pour fournitures. • 1912
- 18. – Enlèvement des ordures ménagères et travaux de voirie, entretien du matériel : traité de gré à gré. • 1912
- 19. – École des Beaux-Arts, travaux complémentaires : crédit d'urgence. • 1912