7 mars 1912 • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1912
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (28)
- 1. – Demande de création d'un débit de tabac rue Vayringe. • 1912
- 2. – Demande de création d'un débit de tabac à l'angle des rues du Placieux et Eugène-Hugo. • 1912
- 3. – Souscription de la Ville au fonds de garantie de l'aviation. • 1912
- 4. – Liquidation de la pension de retraite de M. Louviot, receveur de l'octroi. • 1912
- 5. – Liquidation de la pension de retraite de M. Foucault, ancien professeur au conservatoire de musique. • 1912
- 6. – Caisse communale de retraite : demande de versement d'arriéré présenté par M. Laurent Émile gardien de la paix. • 1912
- 7. – Assistance médicale obligatoire : crédit supplémentaire. • 1912
- 8. – Érection d'un monument au capitaine Marchal. • 1912
- 9. – Subvention accordée à la Société de gymnastique et d'instruction militaire L'abeille lorraine. • 1912
- 10. – Subvention à l'association des internes et anciens internes des hôpitaux de Strasbourg et de Nancy. • 1912
- 11. – Alignements rue Saint-Julien : Les consorts Aubry. • 1912
- 12. – Reconstruction du pont Molitor : nouvelles propositions de MM. France Lanord et Bichaton. • 1912
- 13. – Stations hydrominérales, application de la loi du 13 avril 1910 : demande de la Ville de Nancy. • 1912
- 14. – Construction d'une galerie souterraine entre les maisons n° 8 et 10 rue du Faubourg-Saint-Jean et la gare des voyageurs. • 1912
- 15. – Installation de deux fontaines d'eau de source rue Eugène-Hugo. • 1912
- 16. – Transformation de l'éclairage électrique de la place Mengin et de la place du Marché. • 1912
- 17. – Alignements partiels rue de la Vanne : M. Fritsch, 2 boulevard Jules-Ferry à Paris, pétitionnaire. • 1912
- 18. – Projet de traité avec la Société anonyme des cours et enseignement ménagers. • 1912
- 19. – Marchés de gré à gré pour fournitures. • 1912
- 20. – Eaux de Moselle : remboursement partiel de redevance : M. Hinzelin pétitionnaire. • 1912