12 février 1912 • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1912
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (40)
- 20. – Eaux de sources : convention avec les héritiers Callier. • 1912
- 21. – Reconstruction du théâtre municipal : modifications demandées par la commission des bâtiments civils. • 1912
- 22. – Construction d'un égout et pose d'une conduite d'eau impasse Prétoria. • 1912
- 23. – Reconstruction du théâtre municipal, modification des combles de la scène : marché de gré à gré. • 1912
- 24. – Projet d'ouverture de rues sur le territoire de Laxou. • 1912
- 25. – Concession d'eau de Moselle : réduction de redevance. • 1912
- 26. – Convention avec la Compagnie de l'Est pour le raccordement du dépôt de voirie de la rue des Chaligny. • 1912
- 27. – Pose d'une conduite d'eau rue de Nabécor prolongée. • 1912
- 28. – Transformation de l'éclairage électrique de la rue du Faubourg-Saint-Georges. • 1912
- 29. – Action judiciaire intentée à la Ville par les consorts Aubry. • 1912
- 30. – Prolongement de l'égout de la rue de Médreville : crédit d'urgence. • 1912
- 31. – Fourniture de l'avoine destinée aux chevaux du service de la voirie municipale : bordereau de prix supplémentaire. • 1912
- 32. – Pavage de l'extrémité de la rue du Tapis-vert. • 1912
- 33. – Projet d'ouverture de rues dans les quartiers de Saint-Charles et du Charmois, territoires de Nancy et de Vandœuvre. • 1912
- 34. – Projet d'ouverture de rues dans les terrains de M. Tourtel sur les territoires de Jarville et Vandœuvre. • 1912
- 35. – Asile Victor Poirel, travaux divers : crédit d'urgence. • 1912
- 36. – Demande de prolongement d'une conduite d'eau de Moselle sur le territoire de Jarville. • 1912
- 37. – Soutiens de famille : demandes d'allocations. • 1912
- 38. – Demandes de sursis d'incorporation. • 1912
- 39. – Soutien de famille. • 1912