17 février 1914 • 1914 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1914
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (60)
- 1. – Hospices civils, hôpital de syphiligraphie et de dermatologie (hôpital Maringer) : aménagement des cours et jardins. • 1914
- 2. – Hospices civils : renonciation au legs de Mme Herbier. • 1914
- 3. – Hospices civils, achèvement de l'hôpital Villemin : affectation d'une somme provenant du legs de Mme Bailly. • 1914
- 4. – Hospices civils : vente de valeurs provenant de la succession de Mlle Marchal. • 1914
- 5. – Hospices civils : vente de la ferme de Lupcourt. • 1914
- 6. – Maison des orphelines : vote d'un crédit supplémentaire. • 1914
- 7. – Examen d'une demande de création d'un débit de tabacs rue Charles III, 19. • 1914
- 8. – Legs de M. Magot à la Ville de Nancy. • 1914
- 9. – Création d'un établissement de plein air pour garderies d'enfants : avis après enquête. • 1914
- 10. – Examen d'un vœu relatif aux assurances contre l'incendie et contre les accidents. • 1914
- 11. – Adjudication des fournitures scolaires. • 1914
- 12. – Café de la Comédie : demande de prolongation de bail. • 1914
- 13. – Suppression de la masse d'uniforme pour les agents de la police municipale non astreints au port de l'uniforme. • 1914
- 14. – Assistance aux familles nombreuses : fixation de date pour l'application de la loi du 14 juillet 1913. • 1914
- 15. – Liquidation de la pension de retraite de M. Odet, brigadier contrôleur de police. • 1914
- 16. – Liquidation de la pension de retraite de M. Diné, brigadier contrôleur de police. • 1914
- 17. – Liquidation de la pension de retraite de M. Diné, brigadier contrôleur de police. • 1914
- 18. – Liquidation de la pension de retraite de M. Foret, gardien de la Paix. • 1914
- 19. – Liquidation de la pension de retraite de M. Pollain, professeur au conservatoire de musique. • 1914
- 20. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Schlodenhoff veuve d'un receveur de l'Octroi. • 1914