28 avril 1914 • 1914 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1914
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (57)
- Manifestations du 26 avril 1914. • 1914
- 1. – Emprunt pour la création d'un troisième cimetière : traité avec le crédit foncier de France. • 1914
- 2. – Installation du chauffage central au lycée Henri-Poincaré. • 1914
- 3. – Hospices civils, hôpital Villemin : traité de gré à gré. • 1914
- 4. – Hospices civils : règlement d'indemnités pour occupation de l'immeuble sis rue de Strasbourg 90. • 1914
- 5. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1914
- 6. – Hospices civils : legs de Mlle Bousquet. • 1914
- 7. – Hospices civils : construction de la maison de retraite Louise-Elisabeth • 1914
- 8. – Hospices civils : vente de valeurs. • 1914
- 9. – Bureau de bienfaisance, œuvre de protection de la mère et de l'enfant : modification aux statuts. • 1914
- 10. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1914
- 11. – Bureau de bienfaisance : ouverture d'une rue à travers le terrain de l'œuvre d'assistance par le jardin lieu-dit « à Médreville ». • 1914
- 12. – Succession de Mme Vautrin : proposition concernant le recouvrement d'une créance hypothécaire. • 1914
- 13. – Compagnie de sapeurs-pompiers : fixation de l'effectif. • 1914
- 14. – Régularisation du tarif des services payés de la police. • 1914
- 15. – Emploi d'indemnités versées par les compagnies d'assurances à la suite d'incendies au cercle militaire et à l'école de filles Stanislas : crédit d'urgence. • 1914
- 16. – Construction d'un abattoir avec marché aux bestiaux, travaux de charpente et de menuiserie en fer M. Potigny entrepreneur à Lille : demande d'approbation d'une sentence arbitrale. • 1914
- 17. – Construction d'un nouveau théâtre : traité de gré à gré. • 1914
- 18. – Marché de gré à gré pour fournitures. • 1914
- 19. – Prolongement d'une canalisation électrique au-dessus du jardin de l'école Guilbert-de-Pixérécourt. • 1914