25 mai 1914 • 1914 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1914
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (17)
- 1. – Hospices civils : traité de gré à gré pour l'exécution des travaux en ciment armé du nouveau pavillon de l'hôpital et ouverture de crédit. • 1914
- 2. – Hospices civils : vente des immeubles provenant de la succession de Mlle Chevalier dite Marchal. • 1914
- 3. – Hospices civils : vente d'une maison sise rue Saint-Michel n°10 provenant d'un legs de Mme Veuve Barthelemy. • 1914
- 4. – Hospices civils : traité de gré à gré pour travaux d'entretien à l'hôpital civil. • 1914
- 5. – Adjudication des fournitures d'imprimés nécessaires aux divers services municipaux. • 1914
- 6. – Prélèvement de dépenses sur les fonds libres de l'exercice 1913. • 1914
- 7. – Prélèvement de dépenses sur les fonds libres de l'exercice 1913 : crédit d'urgence. • 1914
- 8. – Société des amis de l'université : participation de la Ville à la publication d'un volume complémentaire du « Diarum Universitatis Mussipontanae ». • 1914
- 9. – Création d'un troisième cimetière : avis après enquête et acquisitions de terrains. • 1914
- 10. – Construction d'un abattoir avec marché aux bestiaux : emploi des rabais d'adjudication. • 1914
- 11. – Transformation de la place Lafayette : travaux supplémentaires. • 1914
- 12. – Redevance à payer à la commune d'Essey-les-Nancy pour l'occupation du sol de chemins communaux. • 1914
- 13. – Convention pour la fourniture de l'eau nécessaire au casernement d'Essey. • 1914
- 14. – Éclairage des écoles municipales : essai au groupe Émile-Gebhart. • 1914
- 15. – Construction d'un abattoir avec marché aux bestiaux : honoraires de l'architecte. • 1914
- 16. – Tramways : troisième avenant à la convention du 15 septembre 1903. • 1914
- 17. – Cession d'une portion de l'ancien marché aux bestiaux à la société anonyme des habitations à bon marché. • 1914