26 mai 1914 • 1914 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1914
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (29)
- 21. – Alignements partiels : ouverture d'une rue entre les rues du Faubourg Sainte-Catherine et César-Bagard. • 1914
- 22. – Acquisition sur M. Haas. • 1914
- 23. – Alignements partiels. • 1914
- 24. – Ouverture d'une rue entre les rues du Faubourg Sainte-Catherine et César-Bagard : acquisition sur M. Gérard. • 1914
- 25. – Pavage des rues à rues à tramways : demande de réduction de la retenue de garantie. • 1914
- 26. – Nancy et M. Fabre, constructeur à Paris. • 1914
- 27. – Eau de Moselle : demande de concession pour une maison sise rue Saint-Charles, répartie sur chacun des territoires de Nancy et de Vandoeuvre. • 1914
- 28. – Alignements partiels, rue d'Auxonne : Mme Noirtin. • 1914
- 29. – Allocation pour charge de famille : M. Hirschy sapeur-pompier pétitionnaire. • 1914