4 août 1914 • 1914 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1914
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (36)
- 12. – Compte administratif de la Maison des orphelines de la Ville de Nancy pour l'exercice 1913. • 1914
- 13. – Compte de gestion du receveur de la Maison des orphelines pour l'exercice 1913 • 1914
- 14. – Maison des orphelines : chapitres additionnels au budget de 1914. • 1914
- 15. – Liquidation de la pension de retraite de M. Barrois, percepteur principal des droits de places sur les marchés. • 1914
- 16. – Liquidation de la pension de retraite de M. Degalle, ancien capitaine ou second de la compagnie des sapeurs-pompiers. • 1914
- 17. – Liquidation de la pension de retraite de M. Heitz, ancien lieutenant de la compagnie des sapeurs-pompiers. • 1914
- 18. – Liquidation de la pension de retraite de M. Martin, ancien sapeur-pompier. • 1914
- 19. – Liquidation de la pension de retraite de M. Pirot, gardien de la Paix. • 1914
- 20. – Liquidation de la pension de retraite de M. Grandmaître, chef de bureau à la Mairie. • 1914
- 21. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Richelet, veuve de M. Jacquinet, ancien brigadier de police. • 1914
- 22. – Mont-de-Piété : répartition d'une part de bénéfices. • 1914
- 23. – Marchés de gré à gré pour fournitures et travaux divers. • 1914
- 24. – Marchés de gré à gré pour travaux divers. • 1914
- 25. – Fourniture d'imprimés à divers services municipaux. • 1914
- 26. – Chauffage des bâtiments communaux. • 1914
- 27. – Communication de deux états de dépenses imprévues. • 1914