27 novembre 1914 • 1914 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1914
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (11)
- 1. – Maison des orphelines : frais d'acquisition d'un pré. • 1914
- 2. – École municipale des Beaux-Arts : personnel. • 1914
- 3. – Police municipale : nominations de secrétaires. • 1914
- 4. – Exécution de divers travaux : renouvellement pour l'année 1915 de l'imposition extraordinaire de dix centimes par addition au principal des quatre contributions directes. • 1914
- 5. – Liquidation de la pension de retraite de Mlle Cathala, Directrice de l'École professionnelle Drouot. • 1914
- 6. – Liquidation de la pension de retraite de M. Morin, ancien brigadier d'Octroi. • 1914
- 7. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Midot, veuve d'un ancien receveur de l'Octroi. • 1914
- 8. – Marchés de gré à gré pour fournitures. • 1914
- 9. – Résiliation d'une concession d'emplacement de kiosque. • 1914
- 10. – Création d'une caisse de chômage. • 1914
- 11. – Conservatoire de musique : renouvellement partiel de la commission de surveillance. • 1914