29 juin 1915 • 1915 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1915
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (41)
- Compagnie des tramways. • 1915
- Legs de M. de Ludres. • 1915
- Service postal. • 1915
- Augmentation du prix du gaz • 1915
- 1. – Vœu relatif à l'organisation d'un bureau de placement régional. • 1915
- 2. – Location de chaises sur les promenades. • 1915
- 3. – Conservatoire de musique : allocations aux professeurs. • 1915
- 4. – Adjudication de la fourniture des imprimés pour les services municipaux. • 1915
- 5. – Hospices civils : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1914. • 1915
- 6. – Compte administratif des hospices civils de l'exercice 1914. • 1915
- 7. – Hospices civils : chapitres additionnels au budget de 1915. • 1915
- 8. – Bureau de bienfaisance : compte de gestion du receveur, exercice 1914 . • 1915
- 9. – Bureau de bienfaisance : compte administratif, exercice 1914. • 1915
- 10. – Bureau de bienfaisance : chapitres additionnels au budget de 1915. • 1915
- 11. – Maison des orphelines : compte de gestion, exercice 1914. • 1915
- 12. – Maison des orphelines : compte administratif, exercice 1914. • 1915
- 13. – Maison des orphelines : chapitre additionnels, budget 1915. • 1915
- 14. – Mont-de-Piété : compte de gestion, exercice 1914. • 1915
- 15. – Mont-de-Piété : compte administratif, exercice 1914. • 1915
- 16. – Mont-de-Piété : chapitres additionnels au budget de 1915. • 1915