29 juin 1915 • 1915 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1915
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (41)
- 17. – Mont-de-Piété : répartition d'un part de bénéfices. • 1915
- 18. – Centimes additionnels ordinaires pour l'exercice 1916. • 1915
- 19. – Exercice 1914 : dépenses imprévues. • 1915
- 20. – Emprunt de 4 000 000 : service des intérêts et frais divers. • 1915
- 21. – Recette municipal : supplément de frais de bureau. • 1915
- 22. – Service de la voirie et d'architecture : marchés de fournitures. • 1915
- 23. – Bureaux de la mairie : marchés de fournitures. • 1915
- 24. – Service de la compagnie de sapeurs-pompiers : marchés de gré à gré. • 1915
- 25. – Agrandissement du cimetière du Sud : marché de fourniture. • 1915
- 26. – Église Saint-Epvre : réparation de dégâts. • 1915
- 27. – Cylindrage à vapeur : augmentation de prix. • 1915
- 28. – Construction d'un égout rue de la Manutention. • 1915
- 29. – Demande de détaxe de frais d'enlèvement d'ordures et de scories au Lycée Henri-Poincaré. • 1915
- 30. – Acquisition de terrain pour l'agrandissement du réservoir Saint-Charles. • 1915
- 31. – Concession d'eau aux hospices civils. • 1915
- 32. – Conversion d'un concession d'eau de source en concession d'eau de Moselle. • 1915
- 33. – Rue particulière dite de Médreville. • 1915
- 34. – Doublement de l'aqueduc d'amenée des eaux filtrées aux usines de Messein : marché de gré à gré. • 1915
- 35. – Secours à Mme Bicht. • 1915
- 36. – Conservatoire de musique : demande de gratuité. • 1915