10 août 1915 • 1915 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1915
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (30)
- Ravitaillement de la Ville. • 1915
- Analyses d'eaux de source. • 1915
- Question du pain. • 1915
- Bureau de police de la rue de Toul. • 1915
- Contributions directes : évaluation des propriétés non bâties. • 1915
- 1. – Hospices civils : marché de gré à gré pour l'achat de vin. • 1915
- 2. – Maison des orphelines : vote de crédits. • 1915
- 3. – Service des postes : modification des heures de distributions des courriers. • 1915
- 4. – Vœu de la chambre de commerce. • 1915
- 5. – Demande de résiliation de bail, M. Koch. • 1915
- 6. – Bail à loyer de la maison sise rue des Ponts n° 52. • 1915
- 7. – Café de la comédie : demande de réduction de loyer. • 1915
- 8. – Société d'archéologie lorraine et du Musée historique lorrain : subvention. • 1915
- 9. – Liquidation de la pension de retraite de Mme André, veuve d'un ancien conducteur de travaux. • 1915
- 10. – Liquidation de la pension de retraite de M. Masson, commis de l'octroi. • 1915
- 11. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Gélot, veuve d'un receveur de l'octroi. • 1915
- 12. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Husson, veuve d'un ancien brigadier de l'octroi. • 1915
- 13. – Liquidation de la pension de retraite de M. Baumann, cantonnier. • 1915
- 14. – Caisse communale de pensions et de retraites des sapeurs-pompiers, M. Guéritot. • 1915
- 15. – Marchés de travaux. • 1915