10 août 1915 • 1915 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1915
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (30)
- 16. – Marché de fournitures. • 1915
- 17. – Monuments historiques : chapelle du lycée Henri-Poincaré. • 1915
- 18. – Entretien des propriétés communales, 12e lot peinture : acceptation d'une soumission. • 1915
- 19. – Eau de Moselle : demande de détaxe. • 1915
- 20. – Nomination de classificateurs pour la révision de l'évaluation des propriétés non bâties : listes de proposition. • 1915
- 21. – Demande de secours : Mme Marceau, veuve d'un sapeur-pompier. • 1915
- 22. – Bourse communale à l'Institution des jeunes aveugles. • 1915
- 23. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : 3e liste. • 1915
- 24. – Assistance aux familles nombreuses : 3e liste. • 1915
- 25. – Assistance aux femmes en couches. • 1915