16 novembre 1915 • 1915 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1915
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (19)
- Lumières. • 1915
- Gaz. • 1915
- Eaux de source. • 1915
- 1. – Compte administratif pour l'exercice 1914. • 1915
- 2. – Chapitres additionnels au budget de 1915. • 1915
- 3. – Désaffectation de crédits. • 1915
- 4. – Bail à loyer de la maison sise rue des Ponts n° 52. • 1915
- 5. – Dénomination de la rue Léopold Lallement. • 1915
- 6. – Liquidation de la pension de retraite de M. Krebs, ancien receveur de l'octroi. • 1915
- 7. – Chauffage des établissements communaux : traités de gré à gré. • 1915
- 8. – Fourniture de l'eau nécessaire au casernement d'Essey : modification à la convention à passer entre la Ville et l'État. • 1915
- 9. – Taux de la rétribution scolaire pour les enfants des communes suburbaines admis dans les écoles de la Ville. • 1915
- 10. – Demande de secours présentée par Mme Henry, veuve d'un peseur-juré auxiliaire de l'abattoir. • 1915
- 11. – Institution des sourds-muets de l'Est : demande de bourse Boudivaski André. • 1915
- 12. – Liste de proposition des répartiteurs de contribution pour l'exercice 1916. • 1915
- 13. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : 4e liste de 1915. • 1915
- 14. – Assistance aux familles nombreuses : 4e liste de 1915. • 1915
- 15. – Assistance aux femmes en couches : 4e liste de 1915. • 1915
- 16. – Location de terrains acquis pour la création du cimetière de l'Est. • 1915