20 septembre 1916 • 1916 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1916
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (23)
- 1. – Hospices civils : location de la maison sise rue Saint-Michel n°10. • 1916
- 2. – Hospices civils : compte administratif pour l'exercice 1916. • 1916
- 3. – Hospices civils : compte de gestion pour l'exercice 1915. • 1916
- 4. – Hospices civils : budget additionnel de l'exercice 1916. • 1916
- 5. – Bureau de bienfaisance : traité de gré de gré pour travaux exécutes dans l'immeuble situé rue Clodion n°16. • 1916
- 6. – Bureau de Bienfaisance : achat de couvertures et d'enveloppes de paillasses pour les indigents. • 1916
- 7. – Asile de nuit : legs de M. Ferry de Ludre à la Ville de Nancy. • 1916
- 8. – Demande d'allocation mensuelle présentée par le gardien de la paix Grégoire (Joseph) célibataire mobilisé. • 1916
- 9. – Demande d'allocation mensuelle présentée par le gardien de la paix Houlné, mobilisé. • 1916
- 10. – Demande d'allocation mensuelle présentée par un ouvrier du services des eaux, célibataire mobilisé. • 1916
- 11. – Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables : révision du taux maximum d'allocation. • 1916
- 12. – Renouvellement du bail d'un magasin situé à l'intérieur de la porte Saint-Nicolas. • 1916
- 13. – Ateliers municipaux et Caisse de Chômage : demande de crédits. • 1916
- 14. – Liquidation de la pension de retraite de M. Liégaut, contrôleur de l'Octroi. • 1916
- 15. – Service de la Voirie Municipale : marchés de fournitures. • 1916
- 16. – Fourniture et pose de carreaux : marché de gré à gré. • 1916
- 17. – Canaux particuliers : demande en réduction de taxe, M. Cropal pétitionnaire article 3643 du rôle de 1915. • 1916
- 18. – Eau de Moselle : dérogation provisoire au règlement en ce qui concerne les compteurs ne fonctionnant pas. • 1916
- 19. – Assistance obligatoire aux vieillards aux infirmes et au incurables : 4e liste de 1916. • 1916
- 20. – Assistance familles nombreuses : 4e liste de 1916. • 1916