18 octobre 1916 • 1916 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1916
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (17)
- 1. – Hospices civils : succession de M. Hinzelin, aliénation des valeurs. • 1916
- 2. – Ateliers de distillation. • 1916
- 3. – Direction de l'abattoir : service intérimaire. • 1916
- 4. – Demande de secours présentée par Mme Gérardin, veuve d'un ancien cantonnier du service de la Voirie municipale. • 1916
- 5. – Compagnie des Sapeur-Pompiers : allocation à Mme Vautrin. • 1916
- 6. – Fourniture de livres et objets classiques : traité de gré à gré. • 1916
- 7. – Fourniture de foin et d'avoine : traité de gré à gré. • 1916
- 8. – Achat de foin pour les chevaux du service de la Voirie municipale : traité de gré à gré. • 1916
- 9. – Fourniture de bandages en caoutchouc pour les camions Fram : traité de gré à gré. • 1916
- 10. – Compagnie des Sapeurs-Pompiers : habillement du personnel, marché de gré à gré. • 1916
- 11. – Demande de réduction d'une taxe de canal, Mme Veuve Annoepel pétitionnaire. • 1916
- 12. – Eau de Moselle et canaux particuliers : exonération de redevance. • 1916
- 13. – Concession d'eau de Moselle : demande de réduction de redevance. • 1916
- 14. – Taxe de canal : demande de remboursement et de dégrèvement. • 1916
- 15. – Mise en état de la rue du Général-Haxo : versement des fonds de concours. • 1916
- 16. – Cantine de gare à l'ancien hôpital militaire : demande de concession d'eau présentée par la Société Française de secours aux blessés. • 1916
- 17. – Participation de la Ville aux frais de scolarité de jeunes étudiants Serbes à Nancy. • 1916