29 novembre 1916 • 1916 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1916
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (36)
- 1. – Hospices civils : augmentation des prix de pension à l'hospice Saint-Julien. • 1916
- 2. – Bureau de Bienfaisance : traité de gré à gré pour la fourniture de chaussures nécessaires aux indigents. • 1916
- 3. – Allocation accordées aux femmes d'employés municipaux décédés au service des Armées. • 1916
- 4. – Maintien de l'allocation accordé à la femme d'un ouvrier municipal blessé au service des Armées. • 1916
- 5. – Demande d'allocation mensuelle présentée par le garde-champêtre Jouffroy, célibataire mobilisé. • 1916
- 6. – Demande d'allocation mensuelle présentée par le gardien de la paix Juy (Camille), célibataire mobilisé. • 1916
- 7. – Demande d'allocation mensuelle présentée par le gardien de la paix Virbel (Auguste), célibataire mobilisé. • 1916
- 8. – Allocation aux employés municipaux prisonniers de guerre. • 1916
- 9. – Ateliers municipaux : demande de crédits. • 1916
- 10. – Caisse de Chômage : vote d'un crédit d'urgence de 40 000 francs. • 1916
- 11. – Liquidation de la pension de Mme Gérardin veuve d'un ancien cantonnier. • 1916
- 12. – Liquidation de la pension de Mme Lacour veuve d'un ancien conducteur adjoint du service de la Voirie municipale. • 1916
- 13. – Eau de Moselle : rupture d'un branchement place Carnot, indemnité au journal Éclair de l'Est. • 1916
- 14. – Abattoir, fourniture de paille litière : marché de gré à gré. • 1916
- 15. – Tramway : embranchement Saint-Mansuy - Gentilly. • 1916
- 16. – Contributions directes : liste de présentation des commissaires répartiteurs pour l'exercice de 1917. • 1916
- 17. – Lycée de garçons : demande de subvention, Guillaume Marcel. • 1916
- 18. – Lycée de garçons : demande de subvention, Houtmann Jean. • 1916
- 19. – Lycée de garçons : demande de subvention, Thiot Léon. • 1916
- 20. – Lycée de garçons : demande de subvention, Thomas Marcel. • 1916