4 juillet 1917 • 1917 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1917
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (26)
- Eau de Moselle, canaux particuliers, etc. : création d'une régie pour le recouvrement des taxes et redevances. • 1917
- Lettre de M. l'Ambassadeur des États-Unis d'Amérique. • 1917
- Approvisionnement en charbon de l'usine à gaz et de la station d'électricité. • 1917
- Cherté de la vie. • 1917
- Culture des terrains abandonnés. • 1917
- Échenillage et arrachage des mauvaises herbes. • 1917
- Questions examinées au congrès des maires de la zone des armées. • 1917
- Tramways. • 1917
- Incursions d'avions ennemis : défense de Nancy. • 1917
- 1. – Legs de Mme veuve Housselot au bureau de bienfaisance. • 1917
- 2. – Action judiciaire intentée à la ville. • 1917
- 3. – Création d'une régie de recettes. • 1917
- 4. – Frais de casernement. • 1917
- 5. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Chambé, veuve d'un ancien chef de division à la mairie. • 1917
- 6. – Liquidation de la pension de Mme Huguet , veuve d'un ancien sapeur-pompier. • 1917
- 7. – Caisses des retraites : admission dans la liquidation des pensions, du temps que les employés communaux ont passé sous les drapeaux du fait de la guerre. • 1917
- 8. – Eau de Moselle, demande dégrèvement : M. Mienville, pétitionnaire. • 1917
- 9. – Eau de Moselle et canaux particuliers, demande de dégrèvement : Société des restaurants économiques, pétitionnaire. • 1917
- 10. – Canaux particuliers, demande de dégrèvement : M. Benzenger, pétitionnaire. • 1917
- 11. – Eau de Moselle, demande de dégrèvement présentée par la Société de Nancy-Thermal. • 1917